Conditions
Conditions générales de vente
Version en vigueur : [À RENSEIGNER — date de mise à jour]. Ces conditions sont complétées, pour chaque prestation, par la convention ou le contrat de formation signé.
1. Objet
Les présentes conditions générales régissent les prestations de formation professionnelle continue réalisées par VALRY Forma, activité de VALRY IT, auprès des particuliers et des entreprises.
Chaque prestation fait l'objet d'une convention de formation (entreprises) ou d'un contrat de formation professionnelle (particuliers), précisant le programme, les dates, les modalités et le tarif : [À RENSEIGNER — modèle de convention].
2. Tarifs
Les formations proposées sur ce site sont tarifées sur devis, établi gratuitement après un échange sur votre besoin. Le devis précise le prix net de la prestation et les éventuels frais annexes (support, salle, déplacements).
Grille tarifaire détaillée : [À RENSEIGNER].
3. Inscription et confirmation
Une inscription est confirmée à réception de la convention ou du contrat signé, accompagné de l'acompte lorsque celui-ci est prévu : [À RENSEIGNER — modalités d'acompte].
La liste des participants et les prérequis matériels (poste, logiciels, accès) sont confirmés avant le démarrage de la session.
4. Paiement
Les factures sont payables selon les modalités figurant sur le devis et la facture : [À RENSEIGNER — conditions de paiement].
Pour les entreprises, le paiement peut être pris en charge par un OPCO dans le cadre du financement de la formation : [À CONFIRMER — démarches OPCO].
5. Annulation et report
En cas d'annulation ou de report par le client, des frais peuvent s'appliquer selon le délai : [À RENSEIGNER — barème d'annulation].
En cas d'annulation par VALRY Forma (force majeure, effectif insuffisant), la prestation est reportée ou intégralement remboursée, sans autre indemnité.
6. Réalisation de la formation
Les formations se déroulent en présentiel ou à distance, selon les modalités convenues. Le programme détaillé de chaque formation est publié sur ce site et remis avant la session.
L'organisme met en œuvre les moyens pédagogiques décrits ; la validation des acquis repose sur les modalités d'évaluation décrites dans chaque programme.
7. Droits d'auteur et supports
Les supports pédagogiques remis sont destinés à un usage strictement personnel du participant et ne peuvent être reproduits, diffusés ou exploités à des fins de formation sans autorisation écrite de VALRY IT.
8. Réclamations et médiation
Toute réclamation peut être adressée par écrit à VALRY Forma. À défaut de résolution amiable, le client peut recourir à un médiateur de la consommation : [À RENSEIGNER — médiateur désigné].
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Le tribunal compétent en cas de litige est celui du ressort du siège de VALRY IT : [À RENSEIGNER — clause attributive de juridiction].